Au fil des siècles, de nombreux étrangers sont tombés amoureux de la Riviera dei Fiori, en choisissant les magnifiques villes de Bordighera et d’Ospedaletti pour établir leur résidence. Parmi les plus célèbres, nous pouvons mentionner l’impressionniste Claude Monet et l’architecte parisien Garnier. En effet, acheter une propriété sur la Riviera dei Fiori est, souvent, un investissement immobilier intemporel.
Une tendance qui s’est renforcée ces dernières années, notamment grâce à la proximité de l’Aéroport International de Nice : l’achat de penthouses, appartements et villas – notre agence, Domus, dispose d’une vaste sélection – par des personnes qui choisissent la Riviera di Ponente comme lieu de résidence, tout en continuant à travailler et à générer des revenus à l’étranger.
À cet égard, Bordighera et Ospedaletti, avec leur charme et leur authenticité intemporels, s’avèrent être parmi les destinations les plus convoitées.
Si la situation décrite ci-dessus correspond à la vôtre, vous ne savez peut-être pas qu’il existe pour vous la possibilité de bénéficier d’une opportunité fiscale très avantageuse. À cet égard, dans cet article, nous tenterons de synthétiser et de rendre accessibles les réglementations relatives aux avantages fiscaux pour les étranger.
Opportunités fiscales pour les entités étrangères: les personnes physiques
Commençons par la source qui régit les normes fiscales actuellement en vigueur en Italie, le Texte Unique des Impôts sur le Revenu (D.P.R 917/1986), qui encadre les impôts sur les revenus des personnes physiques et des sociétés. À cet égard, le nouvel article 24-bis du TUIR, introduit par l’art. 1, c. 152-159, de la Loi de Finances 2017 (L. 11.12.2016, n. 232), propose un régime de taxation avantageux pour les personnes physiques qui choisissent de transférer leur résidence en Italie.
Grâce à cette option, vous pourriez bénéficier d’une facilité fiscale sous forme d’impôt substitutif, calculé de manière forfaitaire, indépendamment du montant des revenus générés à l’étranger. Le terme « forfaitaire » se réfère à une méthode simplifiée de calcul des impôts qui, au lieu de considérer le montant réel des revenus générés pour les taxer, exclut de l’assiette fiscale les revenus produits à l’étranger (quel que soit leur nature), en prévoyant pour ceux-ci une imposition via un impôt substitutif forfaitaire fixé à 100.000 € (art. 24-bis, c. 2, TUIR), quel que soit le montant effectif des revenus étrangers perçus.
La condition essentielle pour exercer cette option dans la première déclaration de revenus à présenter après votre déménagement est que votre résidence fiscale ait été effectivement enregistrée à l’étranger, pour au moins 9 des 10 périodes précédant le début de l’application de l’impôt substitutif, où par périodes nous entendons l’année fiscale.
En choisissant l’option de l’impôt substitutif, valide pour 15 ans, vous devrez vous engager à verser le montant dû, une fois par an et en une seule solution, en concordance avec la date prévue pour le paiement des impôts sur les revenus.
Les destinataires et les circonstances
Les dispositions susmentionnées, comme mentionné précédemment, pourraient vous concerner en tant que personne physique ayant transféré sa résidence fiscale en Italie et générant des revenus à l’étranger. Mais quels sont les revenus produits à l’étranger ?
À cet égard, l’article 165, alinéa 2, du TUIR vient préciser une série de critères, qui diffèrent de ceux indiqués par l’article 23 du TUIR, concernant les revenus produits en Italie par des non-résidents.
Vous devrez également prendre en compte que l’impôt substitutif ne s’applique pas aux plus-values réalisées par la cession à titre onéreux de participations qualifiées, définies comme les profits que vous pourriez réaliser en vendant des parts ou des actions d’une entreprise dans laquelle vous détenez une participation significative (conformément à l’article 67, alinéa 1, c), du TUIR), réalisées durant les cinq premières périodes fiscales de validité de l’option.
Ces plus-values restent donc généralement assujetties (sauf exceptions, telles que celles liées à d’éventuelles ventes de participations dans des pays à fiscalité privilégiée), au régime d’imposition des plus-values actuellement en vigueur.
Délais d’application
L’option de l’impôt substitutif doit ensuite être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration pour la période fiscale durant laquelle vous aurez transféré votre résidence en Italie. Elle prend effet à partir de cette période et est valide pour 15 ans.
De plus, dans l’option, vous devrez indiquer votre précédente juridiction fiscale de référence, à laquelle l’Agence des Impôts transmettra les informations relatives à votre nouveau statut.
Extension de l’impôt de substitution aux membres de la famille
En plus de représenter un régime fiscal avantageux pour vous, l’option de l’impôt substitutif pourrait également s’avérer bénéfique pour le reste de votre famille. En effet, l’article 24-bis, alinéa 6, du Texte unique des impôts sur le revenu (TUIR), permet au bénéficiaire d’étendre l’option, durant toute la période de validité, à un ou plusieurs membres de la famille (conjoint, enfants, parents, gendres et belles-filles, beaux-parents, frères et sœurs, comme définis par l’article 433 du code civil).
Pour que vos membres de la famille puissent bénéficier de l’impôt substitutif, ils doivent remplir les mêmes conditions que celles requises par l’article 24-bis, alinéa 1, du TUIR. Autrement dit, vos proches devront avoir transféré leur résidence fiscale en Italie et ne doivent pas avoir été résidents fiscaux dans l’État pour au moins neuf périodes fiscales (années fiscales) sur les dix précédant le début de la période de validité de l’option.
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